CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre STONES CLUB, représentée par Morgane Jorge (ci-après « le Prestataire »), et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») souhaitant bénéficier des prestations de coaching, d’accompagnement ou de contenus numériques proposés sur le site https://stonesclub.fr
1. Prestations proposées
STONES CLUB propose :
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Des prestations de coaching et accompagnement individuel ou collectif, en présentiel ou à distance.
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La vente de programmes et contenus numériques (PDF, audio, vidéos, formations en ligne).
Ces prestations relèvent du développement personnel et ne se substituent en aucun cas à un suivi médical, psychologique ou thérapeutique.
2. Commandes et modalités de réservation
La réservation d’une prestation s’effectue via le site, un formulaire en ligne ou un outil tiers (ex. Calendly ou Cal.com).
Toute commande implique l’adhésion pleine et entière aux présentes CGV.
3. Tarifs et modalités de paiement
Les prix des prestations sont indiqués en euros (€) et sont exprimés TTC (toutes taxes comprises), sauf mention contraire.
Le paiement peut s’effectuer :
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En une seule fois (carte bancaire, virement, Stripe, PayPal).
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En plusieurs échéances, lorsque cette option est proposée.
En cas de paiement échelonné, le Client s’engage irrévocablement à régler la totalité de la prestation.
4. Exécution de la prestation
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Les séances de coaching se déroulent à la date et selon les modalités convenues lors de la réservation.
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En cas de retard ou d’absence du Client, la séance est due et ne sera ni reportée ni remboursée, sauf accord exceptionnel du Prestataire.
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Le Prestataire se réserve le droit de reporter une séance en cas de force majeure ou d’empêchement, en proposant une nouvelle date au Client.
5. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la commande pour exercer son droit de rétractation.
Exceptions :
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Si le Client demande à commencer la prestation (ex. première séance de coaching) avant la fin du délai de 14 jours, il renonce expressément à son droit de rétractation.
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Pour les contenus numériques livrés immédiatement (PDF, vidéos, audios), aucun droit de rétractation n’est applicable conformément à l’article L221-28 du Code de la Consommation.
6. Conditions de remboursement
Aucun remboursement ne sera effectué une fois la prestation commencée ou le contenu numérique livré, sauf cas de force majeure dûment justifié ou décision exceptionnelle du Prestataire.
7. Responsabilités
Le Prestataire s’engage à fournir ses services avec diligence et professionnalisme.
Toutefois, les prestations proposées relèvent du développement personnel et ne constituent pas un suivi médical, psychologique ou thérapeutique.
Le Client reste seul responsable de ses décisions et actions consécutives au coaching.
8. Propriété intellectuelle
Les supports, contenus, méthodes et outils transmis par le Prestataire demeurent sa propriété exclusive.
Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite est strictement interdite.
9. Données personnelles
Les données personnelles collectées dans le cadre des prestations sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.
10. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents de Paris seront seuls compétents.